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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

2457W

Cote/Cotes extrêmes

2457W1-108

Date

1903-2010

Importance matérielle

10 ml, 108 article(s)

Origine

Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté / Inspection régionale de santé

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/11/2017

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Suivi des établissements hospitaliers publics. - Classement des établissements et de leurs services (1952-1985). Dossiers individuels des établissements : Doubs (1903-2009) ; Jura (1941-2009) ; Haute-Saône (1942-2010) ; Territoire-de-Belfort (1956-2009).

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