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Archives communales déposées de Colombier-Fontaine

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Date

1773-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,48 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mesures d’exception et faits de guerre

Cote/Cotes extrêmes

EAC6308H9

Date

1870-1944

Présentation du contenu

Guerre franco-prussienne : réquisitions et indemnités (1870-1877). Guerre de 1914-1918 : ouvriers mobilisés aux aciéries (s.d.) ; état des mobilisés (1919) ; réquisitions (1920). Guerre de 1939-1945 : liste d’immatriculation des prisonniers de guerre de la commune (1944).