Protection des enfants du 1er âge

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Archives communales déposées de Cubrial

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Archives communales déposées de Cubrial

Date

1669-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,45 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

Q Assistance et prévoyance

Application des lois d’assistance et de prévoyance

Protection des enfants du 1er âge

Cote/Cotes extrêmes

EAC4173Q5

Date

1880

Présentation du contenu

Déclaration des nourrices, sevreuses, gardeuses.

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