Bureau de l'Enregistrement du Russey (à partir de 1819)

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Date

1786-1935

Origine

Bureau de l'Enregistrement du Russey

Biographie ou Histoire

Le nouveau bureau de l'Enregistrement du Russey est rétabli en septembre 1818, par démembrement du bureau de Maîche (voir ce bureau). Son ressort définitif est celui du canton du Russey.

Le 14 juin 1934, il est supprimé par décret et rattaché à Maîche.

Pour retrouver les bureaux de rattachement par communes, en particulier pour les déclarations de succession, voir le tableau dans l'introduction générale.

Modalités d'entrées

58Q : entrée par versement en 2004.

76Q  : versement dans les années 1990 et retraitement en 2019.

Présentation du contenu

Regroupement des documents cotés en sous-séries 26Q, 58Q et 76Q.

Documents séparés

Voir aussi les registres Q2089-2090, Q2092 et Q2101 (1818-1836).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1818-1935

Date

1818-1935

Présentation du contenu

Actes passés devant les notaires, les autorités administratives et les établissements publics ; à partir de 1954, les actes ne sont plus décrits un à un et il n'est plus fait mention que des bordereaux de présentation par les notaires.

Cote/Cotes extrêmes

58Q1-58Q28

Date

1898-1935

10 octobre 1902-2 janvier 1904

Cote/Cotes extrêmes

58Q4

Date

1902-1904