5N Caisse départementale des retraites

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5N1-5N10

Date

1816-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1 ml

Création et fonctionnement

Cote/Cotes extrêmes

5N1

Date

1817-1930

Biographie ou Histoire

Une première caisse de retraite des employés de la Préfecture du Doubs est créée en 1817 et une seconde 10 ans après, ensuite de l’ordonnance royale du 7 juin 1826. Le bénéfice de cette caisse sera progressivement étendu à d’autres personnels que les employés de la Préfecture (archiviste départemental et archiviste-adjoint, agents-voyers, personnels de l’asile départemental de Bellevaux, inspecteur des enfants assistés, etc.).

Présentation du contenu

Ordonnances et décrets, instructions nationales, arrêtés préfectoraux, règlement de la caisse, notes et rapports, délibérations du Conseil général, états nominatifs de bénéficiaires, correspondance.