Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Une première caisse de retraite des employés de la Préfecture du Doubs est créée en 1817 et une seconde 10 ans après, ensuite de l’ordonnance royale du 7 juin 1826. Le bénéfice de cette caisse sera progressivement étendu à d’autres personnels que les employés de la Préfecture (archiviste départemental et archiviste-adjoint, agents-voyers, personnels de l’asile départemental de Bellevaux, inspecteur des enfants assistés, etc.).
Présentation du contenu
Ordonnances et décrets, instructions nationales, arrêtés préfectoraux, règlement de la caisse, notes et rapports, délibérations du Conseil général, états nominatifs de bénéficiaires, correspondance.
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