2186W1-92
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La mission environnement a été supprimé vers 2010 dans le cadre de la réforme générale des politiques publiques (RGPP).
Modalités d'entrées
Versement du 14 janvier 2014
Présentation du contenu
Protection et utilisation de l'eau.
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Présentation du contenu
Rapports des services de l’État, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de gendarmerie, comptes rendus de réunions, pétitions, correspondance, coupures de presse.
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Date
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