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1J Documents isolés entrés par voie extraordinaire (cotes 1J801-900)

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Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1J829/1-3

Date

1530-1911

Modalités d'entrées

Entrée par don en 2016

Documents séparés

Documents réintégrés dans les archives publiques :

- Epugney, litige à propos des communaux : factum (1776).

- Montussaint, dossier de procédure (1649-1758)

- Rougemont, traité passé par la communauté avec l'abbaye de Bellevaux à propos des droits d'usage dans les près de la grange de Morchamp (1437, copie 1667) ; requête de l'intendant au sujet de la passion dans les bois communaux (1689) ; différend avec Bonnal au sujet du bois de Chassagne (1706) ; documents fiscaux : répartements (1707-1735) ; différend avec le sieur Clerget au sujet de l'élection de l'échevin (1742).

Cote/Cotes extrêmes

1J829/2-3

Date

1530-1817

Haute-Saône

Cote/Cotes extrêmes

1J825/3

Date

1626-1817

Présentation du contenu

Authoison et Pennesières, conflit entre les communautés relatif au droit de champoyage et pâturage sur le finage de Pennesières (1670), 1 pièce.

Cerre-lès-Noroy, exécution du jugement relatif à l'inventaire et partage des biens meubles et effets de Jacques Ruotte prêtre et curé de Cerre (1715), 1 pièce.

Montbozon, lettre de provision d'office à Claude Marand procureur du roi et pièces jointes (blason et devise, réception et certificats) (1659-1699), 9 pièces ; inventaire des [terres sises à Montbozon] livrées au sieur Cornet [XVIIIe siècle], 1 pièce.

Noidans-lès-Vesoul, constitution de rente au profit du sieur Georges Bec, procureur au bailliage de Vesoul (1708), 1 pièce.

Vesoul, titres de famille isolés (Huot, Marande, Roland) (1627-1817), 10 pièces.

Villers-sur-Port, pièces diverses probablement issues de procédures : acensement, reconnaissance faite par les habitants de Villers-sur-Port des cens et redevances dus aux seigneurs, traité avec la communauté (début XVIIe siècle - 1781), 7 pièces.