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3E105 Étude de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

3E105/1-191

Date

1937-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

19 ml

Origine

Étude RACLE et COLIN et associés

Modalités d'entrées

Date du versement : 29/03/2023

Présentation du contenu

Étude notariale COLIN de Besançon

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E105/1-2

Date

1941-1969

Documents séparés

Pour les répertoires précédents voir le versement 3E61.

14 août 1958 - 17 octobre 1969

Cote/Cotes extrêmes

3E105/2

Présentation du contenu

Registre des actes passés devant maître Fernand COLIN., puis devant son successeur maître Jean-Pierre COLIN.