Archives communales déposées d'Abbenans

Déplier tous les niveaux

Date

1664-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Application des lois d'assistance et de prévoyance

Cote/Cotes extrêmes

EAC2490Q4

Date

1895-1924

Présentation du contenu

Assistance médicale gratuite : liste des indigents (1895-1924). Assistance aux vieillards, aux infirmes et incurables (1907-1912).