1678-1947
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Taxe sur les chiens (1855, 1868, 1900). Taxe des prestations vicinales (1868-1900).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un échantillonnage des rôles a été fait : ont été conservées les années en 0, 3, 5 et 8.
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