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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251011145-251011399

Cote/Cotes extrêmes

1949W28

Présentation du contenu

251011145 - ASSOCIATION FRANC COMTOISE POUR LA FO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS M), 25000 BESANCON.
251011149 - FEMMES COU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011194 - ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION DANS L'ARTISANAT DU BATIMENT FRANCHE-COMTE (ARFAB FC), 25000 BESANCON.
251011200 - ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE P (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25680 ROUGEMONT.
251011205 - ASSOCIATION PAROISSIALE SAINT-MARTIN, 25960 DELUZ.
251011211 - LA ROCHE, 25640 RIGNEY.
251011212 - CLUB MICRO INFO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25640 MARCHAUX.
251011215 - GROUPE REGIONAL D'ETUDES EN ENDOCRINOLOGIE ET NUTRITION (G.R.E.E.N.), 25000 BESANCON.
251011219 - ASSOCIATION POUR LE SO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011226 - DITEC (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011234 - UNION SPORTIVE B (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25110 BAUME-LES-DAMES.
251011333 - CENTRE EQUESTRE D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25115 POUILLEY-LES-VIGNES.
251011337 - ARTISTS CO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011340 - COMITE REGIONAL DE CELEBRATION DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE, 25000 BESANCON.
251011348 - ASSOCIATION DECOUVERTE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011351 - ASSOCIATION PROMOTION (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011354 - CLUB DES COIFFEURS CREATEURS - REGION DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251011375 - CHAMBRE SYNDICALE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011383 - AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS DE BOUCLANS, 25360 BOUCLANS.
251011399 - ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE INSTITUTION STE URSULE MATERNELLE ET PRIMAIRE, 25000 BESANCON.