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Archives communales déposées d'Aveney

Déplier tous les niveaux

Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Classement des chemins

Cote/Cotes extrêmes

EAC4814O2

Date

1840-1872

Présentation du contenu

État général de tous les chemins ruraux de la commune (1840). Tableau général de la révision du classement des chemins vicinaux (1872). Classement du chemin de Larnod à Aveney : arrêté préfectoral, note rapportant l'avis des habitants de Larnod [sur le classement de ce chemin ?] (1855). Classement du chemin de Carrel, projet : lettre du préfet en rejetant la demande (1853).