Archives communales déposées du Bizot

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Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Établissements hospitaliers

Cote/Cotes extrêmes

EAC5405Q10

Date

1889-1919

Présentation du contenu

Asiles. - Admissions : lettre du sous-préfet au maire concernant l'admission à Bellevaux d'un vieillard (1889), correspondance entre le maire et le préfet concernant l'admission à Bellevaux d'un suicidaire et son transfert à l'asile de Dole (1890), arrêté préfectoral autorisant l'admission à Flangebouche (1919) ; transferts : correspondance entre le directeur de l'asile du Doubs et le maire concernant le transfert de Bellevaux à Saint-Ylie de deux habitants (1911-1913) ; sortie : bulletin de sortie de l'asile de Saint-Ylie d'une habitante (1911).