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2702W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2702W1-42

Date

[1950]-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4 ml

Origine

Service versant : Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Bourgogne-Franche-Comté / Secrétariat général

Service producteur : Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement du 09 juillet 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2702W17-42

Date

[1950]-2017

Cote/Cotes extrêmes

2702W28-42

Date

1950-2010

Présentation du contenu

Agents partis, décédés ou en retraite depuis plus de 5 ans.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation seulement d'un échantillon constitué des dossiers de tous les agents dont le nom commence par les lettres B ou T, ainsi que des dossiers des directeurs et  chefs de service, quel que soit leur patronyme.

Conditions d'accès

Liste communicable uniquement sur dérogation.

Autre instrument de recherche

Une liste nominative des dossiers figure en annexe au bordereau.

Br - Col

Cote/Cotes extrêmes

2702W30