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BJS43 Justice seigneuriale d'Étrabonne

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BJS43 Justice seigneuriale d'Étrabonne

Cote/Cotes extrêmes

BJS43/349

Date

1761-1793

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Gray, bailliage de Dole, prévôté d’Orchamps.

Seigneur : famille Pourcheresse dès 1723.

Présentation du contenu

Actes civils (surtout des tutelles et curatelles, 1761-1790). Inventaire des titres et papiers du greffe de la justice (1793)