Déplier tous les niveaux
W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)
Centre de gestion de la fonction publique territoriale
2855W
Centre de gestion du Doubs
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/01/2024
Administration générale de l'établissement (1954-2014). Concours et examens professionnels (2001-2014). Gestion des agents territoriaux du Doubs (1993-2016).
Autre instrument de recherche