Archives communales déposées de Dammartin-les-Templiers

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Date

1685-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Demande de secours

Cote/Cotes extrêmes

EAC5791Q3

Date

1851-1961

Présentation du contenu

Correspondance (1851, 1857). Incendie de Vercel : demande de secours (1855). Liste des indigents de la commune (1859-1861).