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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

1178W

Cote/Cotes extrêmes

1178W1

Date

1971

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de la règlementation et des libertés publiques / Bureau des élections

Modalités d'entrées

Versement du 28 septembre 1988

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Elections mutualité agricole.

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