3E80/1-30
Archives départementales du Doubs
3E80 Étude notariale de Besançon
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3E80 Étude notariale de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
1878-1938
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Importance matérielle
2,50 m.l.
Origine
Étude notariale de Mes CUSENIER et DOUGE
Biographie ou Histoire
Successeurs de Mes BOCQUILLON, JOUBERT et VOURRON
Modalités d'entrées
Versement du 7 février 2014
Documents séparés
Le présent versement est la suite du versement 3E39
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires chronologiques des actes
Cote/Cotes extrêmes
3E80/1-2
Date
1878-1907
9 octobre 1886 - 8 avril 1907
Cote/Cotes extrêmes
3E80/2
Date
1886-1907
Présentation du contenu
Répertoire concernant les minutes de maître Joseph Armand GENTILHOMME, maître Auguste Denis Maximin Honoré PETICHET et maître François Xavier Henri HEITZ.
Documents séparés
Les minutes sont conservées dans le versement 3E39.