1770-1910
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mutations des propriétés bâties et non-bâties: livre.
Contient également le recensement des bestiaux (1840), des rôles de parcours (1840-1841) et des rôles d'affouagistes (1841, 1848).
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