Cantons de Quingey à Pontarlier

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1222W Préfecture du Doubs

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1222W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1222W1-140

Date

1983-1989

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / Bureau des élections

Modalités d'entrées

Versement du 13 novembre 1989

Retraitement en 2020

Élections municipales

Date

1983-1989

1983

Cote/Cotes extrêmes

1222W1-4

Date

1983

Procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

1222W1-3

Date

1983

Cantons de Quingey à Pontarlier

Cote/Cotes extrêmes

1222W2

Présentation du contenu

Cantons : Quingey, Rougemont, Roulans, Vercel, Pontarlier.

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