1506-1919
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Circonscription des paroisses, formation : mémoire présenté au district de Pontarlier par les officiers municipaux des Grangettes [début XIXe siècle]. Fabrique, legs et donation : décrets napoléoniens (1857, 1860) ; comptabilité : arrêté préfectoral (1859). Demande de l’élection d’un pasteur : lettre adressée par la municipalité des Grangettes aux vicaires généraux du diocèse (1831).
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