2178W1-87
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 27 novembre 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Ces dossiers volumineux ont fait l’objet d’un échantillon selon les modalités suivantes : seuls les dossiers des budgets des années se terminant par 0 et 5 ont été conservés. Les comptes administratifs associés (N-2) ont été également conservés, par conséquent pour les années en 3 et 8.
Composition - type d’un dossier : budget, rapport budgétaire, arrêté du prix de journée, procédure contradictoire, compte administratif pour l’année N-2.
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Date
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