Restauration, entretien et mise en valeur des monuments historiques du département du Doubs : dossiers de travaux.
Les archives du présent répertoire concernent essentiellement des édifices classés ou inscrits à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques. Toutefois, on trouve également des dossiers relatifs à des immeubles non classés, mais situés dans le périmètre de monuments historiques.
Le versement porte sur les opérations achevées depuis au moins 15 ans à la date de 2011.

Typologie documentaire générale : études préalables (EP), plans, documents photographiques, rapports, projets architecturaux et techniques (PAT) et/ou dossiers de consultation des entreprises (DCE), devis, marchés, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de subvention et de suivi comptable, permis de construire ou déclarations de travaux, factures, décomptes définitifs des travaux et mémoires des entreprises, procès-verbaux de réception des travaux, dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossiers documentaires et des ouvrages exécutés (DDOE), correspondance. Chaque dossier comprend tout ou partie seulement des pièces énumérées ci-dessus.
En règle générale, les dates extrêmes sont celles des travaux.

Les dossiers sont classés dans l’ordre alphabétique des communes. Au sein de chaque commune ils sont présentés dans l’ordre des 3 catégories suivantes : tout d’abord les édifices religieux, puis les édifices militaires, enfin les édifices civils. Au sein de chaque catégorie, les monuments sont généralement répertoriés dans l’ordre alphabétique, tel qu’il figure sur la liste des monuments historiques. Pour chaque édifice les dossiers sont classés dans l’ordre chronologique des opérations.

Essentiellement des immeubles et espaces aux abords de monuments historiques protégés.

Dossiers de subvention et permis de construire.