Elections et correspondance

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

BB Administration communale

Elections et correspondance

Cote/Cotes extrêmes

EAC2891BB2

Date

1612-1687

Présentation du contenu

Election d'échevins (1612-1787) ; correspondance liée au dénombrement (1681)

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