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2178W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

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2178W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Cote/Cotes extrêmes

2178W1-87

Date

1952-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,30 ml

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service dépendance

Modalités d'entrées

Versement du 27 novembre 2013

Mise en place de la réduction de temps de travail (RTT) dans les établissements

Cote/Cotes extrêmes

2178W69-72

Date

1999-2005

Généralités

Cote/Cotes extrêmes

2178W69

Date

1999-2003

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