Chemins de grande communication

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Archives communales déposées de Villers-la-Combe

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Archives communales déposées de Villers-la-Combe

Date

1592-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC5570O1-2

Chemins de grande communication

Cote/Cotes extrêmes

EAC5570O2

Date

1851-1866

Présentation du contenu

N°9 de Baume à Pierrefontaine : fixation du contingent de la commune (1851-1865). N°48 de Clerval à Pierrefontaine : fixation du contingent de la commune (1855, 1859), déclaration de viabilité (1861,1866).

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