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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

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Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Présentation du contenu

Pour les délimitations de la commune, voir aussi les contentieux au sujet du partage de la forêt de la Haute-Joux, cotes EAC 5313 D 9 à EAC 5313 D 14.

Cote/Cotes extrêmes

EAC5316G3-EAC5316G6

Date

1823-1929

Plan parcellaire du bois de la Rieppe

Cote/Cotes extrêmes

EAC5316G3

Date

1840

Description physique

Plan en deux exemplaires

Histoire de la conservation

Cotes anciennes : EAC 841 G 1 et 841 G 2.

Présentation du contenu

Bois en copropriété entre Vaux-et-Chantegrue et Malpas : extrait du plan de la section B du cadastre.