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Archives communales déposées d'Avanne

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Date

1552-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Place publique devant le moulin et rues adjacentes

Cote/Cotes extrêmes

EAC4800O9

Date

1899-1900

Présentation du contenu

Appropriation de la place publique, des rues du Bosquet et du Moulin, déplacement de la fontaine avec un lavoir couvert : avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix d'application, approbation préfectorale du projet, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication. Voir aussi EAC617D8, EAC4799N6.