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Archives communales déposées d'Arçon

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Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Administration de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC4871D4

Date

1793-1914

Présentation du contenu

Archives et mobilier. - Archives du greffe de la justice d'Arçon emportées par les officiers municipaux d'Arçon en vue de leur destruction partielle : certificat de Claude Étienne Marguet, greffier (1793). Archives et mobilier de la commune : inventaire (1845, remis à jour jusqu'en 1892), procès-verbaux de vérification annuelle (1857-1881), état des archives et du mobilier arrivés en mairie en 1874 et 1875, certificat d'inscription sur l'inventaire du mobilier (1914).