Forêt communale

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Archives communales déposées de Badevel

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Archives communales déposées de Badevel

Date

1572-1934

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Eaux et forêts

Forêt communale

Cote/Cotes extrêmes

EAC60042DD5

Date

1787

Description physique

Plan sur toile

Présentation du contenu

Plan d'ensemble dressé en exécution d'un supplément d'ordonnance des Eaux et Forêts du comté de Montbéliard sur ordre de Frédéric Eugène, duc de Wurtemberg.

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