1U1-1U413
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Typologie : correspondance, états des travaux du conseil, arrêtés préfectoraux, composition, réclamations d'électeurs, placards, procès-verbaux d'élections et d'installation, bulletins de vote, extraits de délibérations du conseil des prud'hommes et du conseil municipal, cartes électorales, règlement intérieur.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Participation des communes des cantons d'Audincourt et de Montbéliard aux frais et dépenses du conseil des prud'hommes : délibérations de conseils municipaux, correspondance.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.