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3E40 Étude notariale de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

3E40/1-303

Date

1705-1899

Modalités d'entrées

Fonds versé par Me Rossel, notaire à Montbéliard.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E40/1-3E40/3E40/94

Date

1705-1793

Biographie ou Histoire

Le tabellionné de Montbéliard semble être l'apanage d'une dynastie, celle des Cucuel, Jean Georges, puis Georges Frédéric, et enfin Jean Georges Frédéric. Il n'a donc pas été jugé utile de répéter leurs noms, qui apparaissent dans la totalité des documents. Seul est signalé le tabellion qui officie à Etupes de 1771 à 1793 .

Cote/Cotes extrêmes

3E40/1-3E40/91

Date

1705-1793

Cote/Cotes extrêmes

3E40/41-3E40/42

Date

1706-1793

1706-1771

Cote/Cotes extrêmes

3E40/41

Date

1706-1771