XIIIème s.-1929
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
En fin de volume (folios 129v° à 134), délibérations pour la période du 8 mai au 10 décembre 1845.
Contient également des copies d'actes des administrations départementale et communale, des prestations de serments, des certificats militaires, des délivrances de passeports.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.