2963W1-143
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du13/02/2026
Présentation du contenu
Ingénierie publique. - Travaux sur bâtiments et infrastructures publics.
La Direction départementale de l'Équipement (DDE) agit en qualité de conducteur d'opérations ou de maître d'œuvre pour le compte de communes, d'établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou de la Région pour la réalisation de travaux de construction ou de restructuration de bâtiments et infrastructures publics.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Mode de classement
Classement par type d’EPCI, puis dans l’ordre chronologique des travaux.
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Présentation du contenu
Construction de collecteurs d’eaux usées et d’une station d’épuration.
Les dossiers concernent les communes de Colombier-Fontaine, Étouvans, Longevelle-sur-Doubs et Lougres.
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Présentation du contenu
Plan de sécurité et protection de la santé, marchés, comptes-rendus de réunions, procès-verbaux de réception, décomptes généraux et définitifs.
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