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2443W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

2443W1-37

Date

1829-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,30 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des collectivités territoriales / Bureau de la réglementation, des élections et des enquêtes publiques

Modalités d'entrées

Versement du 6 septembre 2017

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2443W32-37

Date

1979-2013

Présentation du contenu

Agrément.

Pour obtenir leur agrément, les associations doivent justifier de leur activité dans le domaine de la protection de l’environnement.

Mode de classement

Le classement est chronologique, dans l’ordre des dates du premier agrément accordé ou à défaut de la première demande d’agrément.

7 septembre 1995-17 février 1998

Cote/Cotes extrêmes

2443W36

Date

1995-2013

Présentation du contenu

7 septembre 1995, Conservatoire des espaces naturels de Franche-Comté (1995).
21 mars 1997, Association Valentigney environnement (1997).
9 décembre 1997, Association intercommunale pour la protection du Val-de-Marne (1997-2013).
17 février 1998, Association pour la protection du lac Saint-Point et de son environnement (1998).