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3E81 Etude notariale Menier

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Cote/Cotes extrêmes

3E81/1-215

Date

1775-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

19,80 m.l.

Origine

Étude notariale de Me Daniel MENIER

Biographie ou Histoire

Successeur de Me Gaston MENIER

Modalités d'entrées

Versement du 26 juin 2014

Présentation du contenu

Minutes et répertoires : étude notariale de Cuse (1775-1791), étude notariale de Puessans, puis de Huanne-Montmartin, puis de Rougemont (1812-1921) ; étude notariale de Rougemont (1884-1947).

Documents séparés

Le présent versement est la suite du versement 3E41

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E81/36-215

Date

1884-1947

Cote/Cotes extrêmes

3E81/41-215

Date

1900-1945

Cote/Cotes extrêmes

3E81/161-215

Date

1933-1945

Présentation du contenu

Les premières minutes de l’exercice de Jean Baptiste Gonneaud datent de décembre 1932 et sont conservées dans l’article 160 qui précède.

1945

Cote/Cotes extrêmes

3E81/215

Date

1945

Présentation du contenu

Janvier - mars.