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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

Date

1694-1937

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

K Élections, personnel

Élections

Cote/Cotes extrêmes

EAC5156K1-EAC5157K3

Date

1832-1939

Listes d'émargement

Cote/Cotes extrêmes

EAC5157K3

Date

1857-1937

Présentation du contenu

Plébiscite (1870). Élections législatives (1857-1936 ; avec procès-verbal des opérations pour 1872). Élections cantonales et d'arrondissement (1870-1937). Élections municipales (1870-1925). Élections cantonales et municipales (1925). Élections cantonales et législatives (1928).

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