Archives communales déposées de Refranche

Déplier tous les niveaux

Date

1418-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1809-1917

Aménagement des bois communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC60442N4

Date

1860

Présentation du contenu

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