Dossiers n°1 à 40

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1253W Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

1253W Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Franche-Comté

Cote/Cotes extrêmes

1253W1-172

Date

1974-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Date du versement : 05/10/1990

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Dossiers d’inaptitude au travail

Cote/Cotes extrêmes

1253W87-100

Date

1981-1986

1982-1983

Cote/Cotes extrêmes

1253W91-94

Date

1982-1983

Dossiers n°1 à 40

Cote/Cotes extrêmes

1253W91

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