Aide à la recherche

15B Justice consulaire de Besançon

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1171-15B1191

Date

1769-an III

Cote/Cotes extrêmes

15B1174-15B1191

Date

1769-an III

Présentation du contenu

Procédure

Cote/Cotes extrêmes

15B1180-15B1181

Date

1783-1790

Présentation du contenu

L'essentiel de la documentation qui émaille les procédures contre Lebeuffe se compose des copies des formalités de sa faillite.

Documents en relation

Voir aussi : 15B208 et 15B210 (bilans).

1786-1790

Cote/Cotes extrêmes

15B1180

Présentation du contenu

Pièces de procédures