Archives communales déposées de Sainte Marie

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Date

1741-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1829-1903

Patentes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5704G3

Date

1829-1863

Présentation du contenu

Matrices (1829, 1831, 1845, 1856) ; rôles (1863).