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2730W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2730W1-44

Date

1978-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,40 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs / Service eau, risques naturels et forêt (ERNF)

Service producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) jusque fin 2009, puis DDT à compter du 1er janvier 2010

Modalités d'entrées

Versement du 28/12/2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2730W1-37

Date

1997-2019

Cote/Cotes extrêmes

2730W6-15

Date

2001-2019

Présentation du contenu

Élaboration : arrêtés préfectoraux, avis et propositions, comptes rendus de réunions, requêtes et recours gracieux, correspondance.

2001-2004

Cote/Cotes extrêmes

2730W6

Date

2001-2004

Présentation du contenu

Plan de chasse lièvre seulement.