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2058W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2058W1-24

Date

1971-2009

Importance matérielle

2,30 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard / Cabinet du sous-préfet

Modalités d'entrées

Versement du 6 mai 2005

Présentation du contenu

Dossiers concernant la sécurité et la vie publiques.
Sauf précision contraire, les dossiers contiennent essentiellement des rapports des Renseignements généraux et des coupures de presse.

Vie locale

Cote/Cotes extrêmes

2058W7

Date

1985-1999

Présentation du contenu

Mouvements en faveur du développement de la vie locale. – Associations d’élus et d’habitants (1985, 1995-1999). Colloque sur la citoyenneté organisé par le Centre de coordination, d’animation et de promotion de Bethoncourt (1994-1995).
Vie des assemblées délibératives et affaires de police concernant des élus. – District urbain du pays de Montbéliard DUPM (1994-1996). Anteuil (1997). Audincourt (1990-1992). Clerval (1997). Montbéliard (1998-1999). Sochaux (1999). Thulay (1993-1997). Villars-sous-Écot (1997). Voujeaucourt (1998).
Contient des pièces relatives à une affaire judiciaire concernant un mineur.