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336W Établissements classés

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Cote/Cotes extrêmes

336W1-69

Date

1934-1978

Origine

Préfecture du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 6 juillet 1979.

Présentation du contenu

Établissements classés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W56

Date

1934-1978

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W50

Date

1934-1978

Pouligney à Rignosot

Cote/Cotes extrêmes

336W38

Date

1969-1976

Présentation du contenu

  • Pouligney : décharge publique (1971).
  • Présentevillers : décharge publique (1973-1975).
  • Pugey : Bouquet (1970-1971).
  • Rang : Cochery, enrobage (1976).
  • Rigney : Codeval, désydratation de fourrages (1969-1970) ; Maillot, Porcherie (1972-1973).
  • Rignosot : décharge publique (1971).