1811-1829

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4Q Bureau de l'Enregistrement de Baume-les-Dames

Déplier tous les niveaux

3Q et 4Q Bureau de l'Enregistrement de Baume-les-Dames

Cote/Cotes extrêmes

3Q1-3Q200 ; 4Q1-4Q384

Date

1755-1933

Présentation du contenu

"Actes judiciaires" est un titre de commodité pour désigner l'ensemble de la série, la désignation de ces registres ayant varié selon les époques.

Documents en relation

Cette série commence par les cotes Q1400-Q1401 (actes judiciaires et notariés, 1790-1792).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Instruments de recherche

Date

1755-1903

Table des baux

Cote/Cotes extrêmes

4Q305-4Q308

Date

1766-1871

1811-1829

Cote/Cotes extrêmes

4Q306

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.