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2294W Office national des forêts

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Cote/Cotes extrêmes

2294W1-16

Date

1991-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,45 m.l.

Origine

Office national des forêts (ONF) / Délégation territoriale de Franche-Comté / Direction forêt

Modalités d'entrées

Versement du 14 août 2015

Présentation du contenu

Actions de protection de l'environnement dans le cadre du programme européen LIFE

LIFE : l'instrument financier pour l'environnement.

Cote/Cotes extrêmes

2294W11-16

Date

1991-1997

Présentation du contenu

Ce programme est conduit par l’ONF dans le cadre d’une convention établie avec le Parc naturel régional du Haut Jura (PNRHJ).

Convention 1995

Cote/Cotes extrêmes

2294W16

Date

1995-1997

Présentation du contenu

Convention, rapports, certificats de paiement, correspondance.