Aide à la recherche

2091W Association départementale du Doubs de sauvegarde de l’enfant à l’adulte

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2091W1-269

Importance matérielle

36,70 ml

Origine

Association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte (ADDSEA)

Modalités d'entrées

Versement du 1er décembre 2011

Présentation du contenu

Table des sigles
CADA : centre d'accueil de demandeurs d'asile.
CAPM : communauté d'agglomération du pays de Montbéliard.
CME : centre médico-éducatif.
CROSMS : comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale.
CROSS : comité régional de l'organisation sanitaire et sociale.
DDASS : direction départementale des affaires sanitaires et sociales.
PJJ : protection judiciaire de la jeunesse.
SESSAD : service d'éducation spéciale et de soins à domicile.

Cote/Cotes extrêmes

2091W1-2091W107

Date

1947-2008

Cote/Cotes extrêmes

2091W53-2091W88

Date

1947-2008

Cote/Cotes extrêmes

2091W55-2091W59

Date

1947-2004

Présentation du contenu

Autet, Haute-Saône

Cote/Cotes extrêmes

2091W57-2091W59

Date

1989-2004

Fonctionnement

Cote/Cotes extrêmes

2091W59

Date

1992-2004

Présentation du contenu

Bâtiment. – Travaux, marchés, plans (1997). Inventaires (2001-2004). Étude sur l’aménagement des accès (2001).
Autres dossiers. – Projet de réorganisation (1992). Résultat du contrôle conjoint par le Département et la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse (1994). Étude en vue de répondre aux besoins en matière de placement familial spécialisé dans le département de la Haute-Saône (2000)