2747W1-97
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 8 février 2022
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Documents en relation
Voir 2471W21-22 pour les contrôles et audits (2004-2012) et les actions culturelles (2006-2013).
Voir également 363W2-27 (1960-1990), 381W22 (1941-1980) et 2106W2-50 (1953-1990).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Documents en relation
Voir 171J1-141 le fonds de la fondation Claude Nicolas Ledoux (1963-2006), 2471W10-13 (2001-2009) et 2718W57 (1999-2004).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux et dossiers de séance du conseil d’administration et de l’assemblée générale, programmation culturelle, budgets, comptes, dossiers de demande de subventions, rapports d’activités, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.