1560-1956
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Coupes, délivrance et permis d’exploiter (1815-1893). Exploitation des coupes affouagères, adjudication et nomination de gardes vente (1856-1915) ; irrégularités commises par le bûcheron (1866-1901). Produits accessoires, produits accidentels, bois façonnés, adjudication (1853-1908). Récolement, arpentage et estimation des coupes (1856-1891). Reconnaissance des bois chablis, volis et gisants (1867-1877). Vente de bois d’affouage, de chablis, bois gisants et autres (1807-1915).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.